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Auteur(s) : Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Extrait du procès-verbal des assemblées générales des citoyens de la commune de Paris, au district de Saint-Étienne-du-Mont, tenues les 22, 25 et 27 juillet 1789. Règlement provisoire concernant l'organisation des assemblées du district... et les pouvoirs de ses officiers arrêté dans les assemblées générales du district.... Liste des arrondissements du district...Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. de Desaint, (s. d.,)

Description matérielle : In-4°. Pièce

Note(s) : Adoption du règlement du district proposé dans un discours, par M. Bayard

Sujet(s) : Paris (France) (1789-1799, Révolution)
Paris (France) -- District de Saint-Étienne-du-Mont (HL)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb339677246

Notice n° :  FRBNF33967724