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Auteur(s) : France. Ministère de la défense. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Cahier des clauses et conditions générales du 21 novembre 1932 applicables aux marchés de fournitures des départements de la guerre, de la marine et de l'air [Texte imprimé]. Mis à jour d'après les modifications prescrites par les arrêtés interministériels des 25 octobre 1934. 30 mai 1938, 8 juillet 1938 et 27 juin 1939, complété par un extrait de la C.M. n° 3433 M/9 du 25 octobre 1934 et par la circulaire n° 3895 M/9 du 27 juillet 1936

Publication : Paris ; Limoges ; Nancy : Charles-Lavauzelle, 1939

Description matérielle : In-8°, 80 p. 3 fr. 50

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb339067899

Notice n° :  FRBNF33906789