Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1282/1589]

Titre(s) : Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne [Texte imprimé]. Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783

Publication : Dijon : A.-M. Defay, 1784-1787

Description matérielle : 2 vol. (VI-718, 770 p.) ; in-4

Note(s) : 1282-1389

Sujet(s) : Bourgogne (États de) (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338512182

Notice n° :  FRBNF33851218