Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1789-02-24. Versailles]

Titre(s) : Règlement arrêté par le Roi pour fixer les rangs entre les élèves de la Marine de la seconde classe... [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. royale, 1789

Description matérielle : In-4°, 6 p.

Note(s) : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 1er mars 1789

Sujet(s) : Charleval (Eure) -- convocation aux Etats généraux (1789) (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33849335n

Notice n° :  FRBNF33849335