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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1780-09-15. Versailles]

Titre(s) : Lettres patentes... concernant les taxes d'offices des gardesharas et gardes-étalons... Registrées en la Cour des Aides le 1er décembre [1780]... [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. royale, 1781

Description matérielle : In-4°, 3 p.

Sujet(s) : Haras royaux -- gardes des étalons (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338475451

Notice n° :  FRBNF33847545