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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1779-01-17. Versailles]

Titre(s) : Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des articles I et II de l'édit de mars 1768, concernant les ordres religieux [et particulièrement la profession religieuse]... Registrées en Parlement le 5 février... [1779.] [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. royale, 1779

Description matérielle : In-4°, 3 p.

Sujet(s) : Communautés religieuses (Actes royaux)Clergé régulier (Actes royaux)Conventualités (Actes royaux)Monastères (Actes royaux)Réguliers (Actes royaux)Religieux (Actes royaux)Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338469703

Notice n° :  FRBNF33846970