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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1776-02-14. Versailles]

Titre(s) : Ordonnance du Roi, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places d'Alsace, pays Messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie & Haynault, comté & duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse & à Brest : et pour fixer à vingt deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départemens [Texte imprimé]. Du 14 février 1776.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXXII.)

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 3-[1 bl.] p. ; in-fol

Note(s) : Titre de départ

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Ordonnance du Roi, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places d'Alsace, Pays messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie et Haynault, comté & duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse et à Brest : et pour fixer à vingt deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départements. Du 14 février 1776.

Sujet(s) : Armée -- pain de munition (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33845917d

Notice n° :  FRBNF33845917