Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1775-12-00. Versailles]

Titre(s) : Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, qui ratifient les évaluations des objets échangés par contrat du 13 mars 1727, entre le feu Roi & M. le maréchal de Maillebois [Texte imprimé]. Données au mois de décembre 1775. Registrées en Parlement le vingt-six janvier 1776

Publication : (A paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, Saint-André-des-Arts. 1776.)

Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois signé "Papillon" et daté 1762 ; lettrine gravée sur bois

Autre(s) auteur(s) : Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Louis XV, roi de France -- échange avec le marquis de Maillebois (Actes royaux)
Maillebois (Jean-Baptiste-François Desmarets, marquis de), maréchal de France -- échange de biens avec le Roi (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33845795n

Notice n° :  FRBNF33845795