Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1775-09-03. Versailles]

Titre(s) : Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis [Texte imprimé]. Données à Versailles le 3 septembre 1775. Registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775.

Publication : (A Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1775.)

Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois signé "Papillon"

Autre(s) auteur(s) : Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe et Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis

Sujet(s) : Cour des aides de Paris -- conseillers (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338457631

Notice n° :  FRBNF33845763