Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1774-08-17. Compiègne]

Titre(s) : Ordonnance du roi, qui supprime la commission établie par l'ordonnance du 4 août 1772, concernant les hôpitaux militaires [Texte imprimé]. Du 17 août 1774

Publication : Paris : Impr. royale, 1774

Description matérielle : 2 p. ; in-fol.

Sujet(s) : Hôpitaux militaires (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338454458

Notice n° :  FRBNF33845445