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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal1776/09-27. Versailles]

Titre(s) : [Ordonnances concernant la Marine, du 27 septembre 1776] [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. royale, 1776

Description matérielle : 7 pièces en 1 vol. ; in-4

Note(s) : Recueil de 7 ordonnances royales concernant la Marine : "Ordonnance du Roi, concernant la régie & administration générale & particulière des ports & arsenaux de Marine" ; "Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration & des écrivains de la Marine" ; "Ordonnance du Roi, portant établissement de commissaires généraux & ordinaires des ports & arsenaux de Marine & de gardes-magasins" ; "Ordonnance du Roi, portant établissement de commissaires & de syndics des classes" ; "Ordonnance du Roi, concernant les officiers de port" ; "Ordonnance du Roi, portant établissement de contrôleurs de la Marine" ; Ordonnance du Roi, pour régler les fonctions dont les officiers de la Marine seront chargés sur les escadres & à bord des vaisseaux, relativement aux consommations & remplacemens des munitions & des effets & aux revues des équipages dans le cours des campagnes"

Sujet(s) : Marine (Actes royaux)Marine royale (Actes royaux)Corps royal de la Marine (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338453737

Notice n° :  FRBNF33845373