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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1758-03-15. Versailles]

Titre(s) : Déclaration... qui révoque l'arrêt du Conseil du 20 novembre 1751 et les lettres patentes du 28 janvier 1752 ; ordonne en conséquence qu'on se règle à l'avenir, pour tout ce qui concerne l'administration de l'Hôpital général de Paris et autres y unis, comme avant... 1749... [Enregistrée au Parlement.] [Texte imprimé]

Publication : Paris : P.-G. Simon, 1758

Description matérielle : In-4°, 3 p.

Sujet(s) : Paris -- Hôpitaux, Hôpital général, administration (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33841298b

Notice n° :  FRBNF33841298