Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1746-06-15. Versailles]

Titre(s) : Ordonnance du Roy, qui permet de faire faucher les prés avant la Saint Jean 1746 [Texte imprimé]. Du 15 juin 1746.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCXLVI.)

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 2 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau aux armes royales gravé sur bois p. 1. - Sig. [ ]1

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Ordonnance du Roi, qui permet de faire faucher les prés avant la Saint-Jean 1746. Du 15 juin 1746.

Sujet(s) : Fenaison -- autorisation (Actes royaux)Sainfoin (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33839798f

Notice n° :  FRBNF33839798