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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1734-05-12. Versailles]

Titre(s) : Ordonnances... pour les passeports de guerre, des 12 may et 1er août 1734 [Texte imprimé]

Publication : Lille : impr. de C.-M. Cramé, 1734

Description matérielle : In-4°, 7 p.

Note(s) : Suivi de l'attache de Julien-Louis Bide, intendant de Flandre, du 26 août 1734, d'un "Modelle de certificat imprimé qui sera délivré par les magistrats... de... Flandres aux habitans de la province qui auront à voyager dans le païs estranger, et d'un Avertissement"

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1734-08-01. Versailles]

Sujet(s) : Guerres étrangères -- Guerre de la Succession de Pologne (1733-1735), passeports (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338380717

Notice n° :  FRBNF33838071