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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1734-03-00. Versailles]

Titre(s) : Édit... portant que les religieux de l'ordre de Saint-Antoine, en possession de cures, vicairies perpétuelles ou prieurez-cures, pourront être rappellez dans les maisons de leur ordre, et qui règle ce qu'ils auront à observer pour posséder ces sortes de bénéfices... [Enregistré au Grand Conseil le 26 mars 1734.] [Texte imprimé]

Publication : Paris : P. Simon, 1734

Description matérielle : In-4°, 4 p.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33838026d

Notice n° :  FRBNF33838026