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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1732-02-26. Marly]

Titre(s) : Réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen, ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, registrées au Parlement de Rouen le 20 mars, au grèfe de la Réformation générale le 3 mai, & à celui de la maîtrise d'Arques le 8 mai 1732 [Texte imprimé]

Publication : Rouen : J.-B. Besongne, 1734

Description matérielle : 4 parties en 1 vol. (148-26-7-4 p.) ; in-4

Note(s) : Suivi de "Réglemens généraux et particuliers de réformation pour la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen... du 7 septembre 1734" ; "Jugement souverain rendu par messieurs les commissaires généraux réformateurs de la maîtrise des Eaux & forêts d'Arques, département de Roüen, contre les officiers d'icelle, du 31 aoust 1734" ; "Jugement souverain rendu par messieurs les commissaires généraux réformateurs de la maîtrise des Eaux & forêts d'Arques, département de Roüen, au sujet d'un faux marteau du roy, fabriqué et mis en usage dans les forêts de la dite maîtrise

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Réglements généraux et particuliers de réformation pour la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Rouen... du 7 septembre 1734

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33837685b

Notice n° :  FRBNF33837685