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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1726-05-21. Versailles]

Titre(s) : Lettres patentes qui ordonnent des coupes dans les bois de la maîtrise de Saint-Germain-en-Laye, pour l'ordinaire de 1727... Registrées en Parlement le 21 juin 1726 [Texte imprimé]

Publication : Paris : P. Simon, 1726

Description matérielle : In-4°, 4 p.

Sujet(s) : Bénéfices ecclésiastiques -- vacance, administration (Actes royaux)Clergé -- biens (Actes royaux)Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise) -- eaux et forêts, maîtrise, coupes de bois (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33836728j

Notice n° :  FRBNF33836728