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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1720-01-11. Paris]

Titre(s) : Lettres patentes... qui commettent S. A. R. Mgr. le duc d'Orléans, régent, pour tenir chapitre et présider pour le maintient [sic] de l'ordre du Saint-Esprit... [Texte imprimé]

Publication : Paris : J. Saugrain, (s. d.)

Description matérielle : In-4°, 14 p.

Note(s) : Suivi de la Délibération du chapitre de l'ordre du Saint-Esprit, le dimanche à 11 heures du matin 14 janvier 1720, et de l'Édit... qui réunit au domaine le droit de marc d'or...

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1720-01-00. Paris]

Sujet(s) : Ordres de chevalerie -- Ordre du Saint-Esprit, chapitre (Actes royaux)Ordres de chevalerie -- Ordre du Saint-Esprit, revenus (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33835120w

Notice n° :  FRBNF33835120