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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1716-08-00. Paris]

Titre(s) : Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens privilèges de l'hôpital-général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône, et Grand Hôtel-Dieu de... Lyon, et augmentation d'iceux... [Texte imprimé]

Publication : Lyon : P. Valfray, 1767

Description matérielle : In-4°, 18 p.

Note(s) : Enregistré au Parlement de Paris le 9 juillet 1717, à la Chambre des Comptes le 30 août 1717, à la Cour des Aides le 11 septembre 1717, au Parlement de Trévoux le 15 mai 1764. Un duplicata, donné à Versailles en avril 1760, fut enregistré au Parlement de Dijon le 9 juin 1760 ; un autre, donné à Versailles le 1er décembre 1764, au Parlement de Dauphiné le 27 juillet 1765

Sujet(s) : Lyon -- Grand Hôtel-Dieu, privilèges (Actes royaux)Lyon -- Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338340958

Notice n° :  FRBNF33834095