Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Argenson, Marc-René de Voyer (1652-1721 ; marquis d')  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1714-12-31. Versailles]

Titre(s) : De par le Roy, et monsieur le prevost de Paris, ou monsieur son lieutenant general de police [Texte imprimé]. Ordonnance du Roy contre les masques qui portent des epées. Du dernier decembre 1714...

Publication : A Paris, chez Jean de la Caille, imprimeur de la police. De l'imprimerie de Pierre Mergé. [1715.]

Éditeur : La Caille, Jean de (1645-1723)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale Mergé, Pierre (16..-1716)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [1] p. ; in-plano

Note(s) : Placard. - Titre de départ. - Armes de France et lettrine gravées sur bois. - Fait par Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson à Paris le 31 décembre 1714. - Suivi de l'ordre de publication du lieutenant de police et du certificat de publication du juré-crieur, des 10 et 26 janvier 1715. - Daté d'après la date de publication

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : De par le Roi, et monsieur le prévôt de Paris, ou monsieur son lieutenant général de police. Ordonnance du Roi contre les masques qui portent des épées. Du dernier décembre 1714...

Sujet(s) : Port d'armes (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338333459

Notice n° :  FRBNF33833345