Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1709-12-00. Versailles]

Titre(s) : Édit... qui attribue des augmentations de gages à plusieurs officiers de marine... [Enregistré à la Cour des Aides le 8 mars 1710.] [Texte imprimé]

Publication : Paris : Vve F. Muguet et H. Muguet, 1710

Description matérielle : In-4°, 4 p.

Sujet(s) : Augmentations de gages des officiers royaux -- Marine (Actes royaux)Augmentations de gages des officiers royaux -- officiers de justice (Actes royaux)Bayonne -- prévôté de la Marine, officiers, gages (Actes royaux)Brest (Finistère) -- prévôté de la marine (Actes royaux)Dunkerque -- prévôté de la marine, officiers (Actes royaux)Le Havre (Seine-Maritime) -- prévôté de la marine, officiers, augmentation de gages (Actes royaux)Marine royale -- officiers d'administration, augmentation de gages (Actes royaux)Corps royal de la Marine (Actes royaux)Marseille -- prévôté de la marine, officiers, augmentation de gages (Actes royaux)Rochefort (Charente-Maritime) -- prévôté de la Marine, officiers, impôt (Actes royaux)Toulon (Var) -- prévôté de la marine, officiers, augmentations de gages (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33831772t

Notice n° :  FRBNF33831772