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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1681-08-00. Fontainebleau]

Titre(s) : Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 [Texte imprimé]. Avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie. Tome IX.

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris et les principales ordonnances du royaume  Voir toutes les notices liées

Publication : A Paris, chez Le Boucher, libraire, quai de Gêvres, à la Prudence. M. DCC. LXXXVI. Avec approbation & privilége du Roi.

Éditeur : Le Boucher, Michel (17..-179.? ; libraire)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale Delaguette, Pierre-Méri (174.?-1788)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Impression : [Paris.] De l'imp. de P. M. Delaguette, rue de la Vieille-Draperie.

Description matérielle : 355-[1 bl.] p. ; in-32

Note(s) : Faux-titre : "Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Suite du recueil manuel, contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, & les principales ordonnances du Royaume, en matieres civile, du commerce, des evocations, criminelle, faux principal et incident, hypotheques, eaux & forêts, de la marine, substitutions, donations, testamens, tailles, aides et gabelles, les anciennes ordonnances de Villers-Cotterets, Orléans, Roussillon, Moulins, Blois, &c. &c. ". - Par André-Jean-Baptiste Boucher d'Argis. - Privilège à la fin du tome II. - Approbation donnée à Paris le 30 décembre 1786. - Table des matières. - Sig. A-Y8, Z2

Autre(s) auteur(s) : Boucher-d'Argis, André-Jean-Baptiste (1750-1794). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Commentateurs (Actes royaux)Marine royale (Actes royaux)Corps royal de la Marine (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33823744v

Notice n° :  FRBNF33823744