Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1680-11-12. Versailles]

Titre(s) : Declaration du Roi portant décharge des décimes & autres impositions du clergé, pour toutes les maladeries, hospitaux et autres biens reünis à l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem. Du 12 novembre 1680. [Texte imprimé]

Publication : Paris : Vve Saugrain, [1680]

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Daté à la fin : 12 novembre 1680. - Diffère de l'éd. conservée à la BnF sous les cotes F-2028 (39) et F-5001 (422) par l'adresse, le format et la composition typogr.

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Déclaration du Roi portant décharge des décimes et autres impositions du clergé, pour toutes les maladeries, hôpitaux et autres biens réunis à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem. Du 12 novembre 1680.

Sujet(s) : Ordres de chevalerie -- Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, hôpitaux, impôt, exemption (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338236139

Notice n° :  FRBNF33823613