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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1672-12-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Édit... donné en faveur de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem ... Registré au Grand Conseil le 20 février 1673 et en la Chambre Royale séante à l'Arcenal le 25 desdits mois et an [Texte imprimé]

Publication : Paris : impr. de S. Cramoisy, 1673

Description matérielle : In-4°, 16 p.

Note(s) : Suivi des lettres patentes du 22 février 1673, ordonnant l'enregistrement pur et simple dudit édit par la Chambre royale de l'Arsenal

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1673-02-22. Saint-Germain-en-Laye]

Sujet(s) : Guerres étrangères -- Guerre de Hollande (1672-1678), ports, fermeture (Actes royaux)Ordres de chevalerie -- Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, privilèges (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33822464d

Notice n° :  FRBNF33822464