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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bornier, Philippe (1634-1711)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Conference des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... Par M. ***. Tome second. [Texte imprimé]

Publication : A Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances.

Description matérielle : VIII-1.000 p. ; in-4

Note(s) : Titre en rouge et noir. - Augmenté des déclarations des 14 décembre 1679, 28 octobre 1711 et 12 avril 1723, et des édits de décembre 1704 et février 1723 sur les duels, et suivi de "Règlemens", arrêts et ordonnances, "concernant la procédure du Conseil", 1661-1742

Autre(s) auteur(s) : Bourdot de Richebourg, Charles Antoine (1665-1735). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1673 -03-00. Versailles]
[Acte royal. 1679 -08-00. Saint-Germain-en-Laye]
[Acte royal. 1704 -12-00. Versailles]
[Acte royal. 1711 -10-28. Versailles]
[Acte royal. 1723 -02-00. Versailles]
[Acte royal. 1723 -04-12. Versailles]
[Acte royal. 1679 -12-14. Saint-Germain-en-Laye]
[Acte royal (Recueil). 1661 /1742 ]

Sujet(s) : Commentateurs (Actes royaux)
Justice criminelle (Actes royaux)
Duel (Actes royaux)
Duel -- attribution des biens des condamnés aux hôpitaux (Actes royaux)
Hôpitaux -- revenus (Actes royaux)
Conseil (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33822140k

Notice n° :  FRBNF33822140