Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bornier, Philippe (1634-1711)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Conférence des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts [Texte imprimé]... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

Publication : Paris : les associez, 1719

Description matérielle : [4]-812 p. ; in-4

Note(s) : Augmenté de l'"Édit... portant règlement général sur les duels", d'août 1679, et suivi de "Règlemens concernant la procédure du Conseil", 1597-1698

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1673 -03-00. Versailles]
[Acte royal. 1679 -08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Sujet(s) : Commentateurs (Actes royaux)
Justice criminelle (Actes royaux)
Duel (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338221381

Notice n° :  FRBNF33822138