Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1667-04-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Conférence des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et août 1669]... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts... [Texte imprimé]par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits [de décembre 1716 et novembre 1717], déclarations et arrêts [du Conseil d'Etat, 1667-1670] donnez en interprétation des ordonnances...

Publication : Paris : les associez, 1755

Description matérielle : XX-530 p. et les tables ; in-4

Autre(s) auteur(s) : Bornier, Philippe (1634-1711). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1669-08-00. Saint-Germain-en-Laye]
[Acte royal. 1716-12-00. Paris]
[Acte royal. 1717-11-00. Paris]

Sujet(s) : Actes royaux  Voir les notices liées en tant que sujet
Justice (Actes royaux)
Procès -- procédure civile (Actes royaux)
État-civil -- officiers, suppression (Actes royaux)

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33821594c

Notice n° :  FRBNF33821594