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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bornier, Philippe (1634-1711)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1667-04-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Conference des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des edits, déclarations et ordonnances... Par Monsieur ***... Tome premier. [Texte imprimé]

Publication : A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances. M. DCC. XLIV. Avec privilege du Roy.

Éditeur : Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances (Paris). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : XX-530 p. et les tables ; in-4

Note(s) : Titre en rouge et noir. - Suivi des "Arrests du Conseil d'État donnez en interprétation des nouvelles ordonnances", 1668-1702, et du "Recueil des nouvelles ordonnances de Louis XV", 1730-1739

Autre(s) auteur(s) : Bourdot de Richebourg, Charles Antoine (1665-1735). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1669 -08-00. Saint-Germain-en-Laye]
[Acte royal. 1716 -12-00. Paris]
[Acte royal. 1717 -11-00. Paris]
[Acte royal (Recueil). 1730 /1739 ]

Sujet(s) : Justice (Actes royaux)
Procès -- procédure civile (Actes royaux)
État civil -- officiers, suppression (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338215931

Notice n° :  FRBNF33821593