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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
François Ier (1494-1547 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil)]

Titre(s) : Ensuyvent les Ordonnances faictes par le Roy nostre sire sur le faict des guerres et payement de sa gendarmerie, enregistrées au greffe de la jurisdiction de messeigneurs les connestables et mareschaux de France, à la Table de marbre ou Palais à Paris [Texte imprimé]. Avec les articles concernant icelle jurisdiction... Ensemble aultres ordonnances faictes par ledit seigneur, tant sur le faict des eaues et forestz que aussi que nul ne peult prescrire contre icelui seigneur, et autres ordonnances (1515-1539)

Publication : On les vend à Paris, en la grand salle du Palais, au premier pillier devant la chappelle de messieurs les présidens, par Jehan André et Charles Langelier, MDXL

Éditeur : André, Jean (15..?-1552)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
L'Angelier, Charles (15..-1563)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 63 f. ; in-8

Note(s) : Marque typogr. à la fin. - Car. goth.

Référence : BP16_109820

Référence(s) : Renouard, ICP, V, 1778

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Ensuivent les ordonnances... sur le fait des guerres et paiement de sa gendarmerie

Sujet(s) : Domaine royal -- imprescriptibilité (Actes royaux)
Eaux et forêts (Actes royaux)
Gendarmerie ou Compagnies d'ordonnance (Actes royaux)
Table de marbre -- mention d'enregistrement (Actes royaux)
Table de marbre -- Section de la connétablie et de la maréchaussée, juridiction (Actes royaux)
Connétablie et Maréchaussée de France -- tribunal (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33810391b

Notice n° :  FRBNF33810391