Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Eglise catholique. Diocèse (Toul, Meurthe-et-Moselle ; 03..-1801)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1776-05-16. Toul]

Titre(s) : Arrêt d'enregistrement des procurations données pour le concordat entre Mgr l'évêque de Tours et les futurs évêques de Nancy et de Saint-Dié [Texte imprimé]

Note(s) : *Catalogue imprimé des Actes Royaux n° 39623. N° 39624, 1777, août

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337994097

Notice n° :  FRBNF33799409