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Auteur(s) : Eglise catholique. Diocèse (La Rochelle). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Coucy, Jean-Charles de (1746-1824)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1790-11-12]

Titre(s) : Déclaration de M. l'évêque de La Rochelle, à MM. les administrateurs du directoire du district de La Rochelle, lorsqu'ils lui ont signifié les décrets sur l'organisation civile du clergé, le 12 novembre 1790. [Texte imprimé]

Publication : [S. l., 1790.]

Description matérielle : 8 p. ; in-12

Note(s) : Par Jean-Charles de Coucy, évêque de La Rochelle, qui signe : "Jean-Charles"

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33795010c

Notice n° :  FRBNF33795010