Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Église catholique. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Barral, Louis-Mathias de (1746-1816)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Pie VI (1717-1799 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Église catholique. Diocèse (Troyes)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1791-04-13]

Titre(s) : Lettres... sur le serment civique prêté par quelques ecclésiastiques, et sur les élections et consécrations des faux évêques, dans le royaume de France et ordonnance de M. l'Evêque de Troyes pour la publication, l'acceptation et exécution de ces Lettres apostoliques [Texte imprimé]

Publication : Trèves, 1791

Note(s) : Trad. fr.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1791-06-0. Trêves]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337667923

Notice n° :  FRBNF33766792