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Auteur(s) : Église catholique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Pie VI (1717-1799 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1791-03-10]

Titre(s) : Bref du pape Pie VI, à S. E. M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale. [Texte imprimé]

Publication : A Paris, au Bureau de l'Ami du Roi, rue Saint-André-des-Arcs, n°. 37. 1791.

Éditeur : Bureau de L'Ami du Roi (Paris). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-94 p. ; in-8

Note(s) : Vignette aux armes royales au titre gravée sur bois. - Signature à la fin de l'abbé Royou authentifiant l'éd.. - Bref Quod aliquantum du 10 mars 1791

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Bref du pape Pie VI, à son éminence monsieur le cardinal de La Rochefoucauld, monsieur l'archevêque d'Aix, et les autres archevêques et évêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33766764v

Notice n° :  FRBNF33766764