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Auteur(s) : Église catholique. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Innocent XI (1611-1689 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1681]

Titre(s) : Brefs... au Roy sur la Régale, à M. l'Archevesque de Pamiez, au chapitre de Pamiez, le siège vacant, tant sur la Régale que sur l'établissement des vicaires généraux et autres officiers pour le gouvernement du diocèse de Pamiez, pendant la vacance du siège. Autres brefs du mesme S. Père aux Religieuses de Charonne sur l'élection d'une supérieure et les arrest du Parlement de Paris donnez sur ces brefs. Autre bref du mesme S. Père portant condamnation de l'arrest du Parlement de Paris du 24 septembre 1680 sur le premier bref aux Religieuses de Charonne, et les arrest du même Parlement donnez, tant sur le premier que sur le deuxième bref ausdites Religieuses. Autre bref du mesme saint Père portant condamnation du livre des Causes majeures, composé par le Sieur Gerbais [Texte imprimé]

Publication : [S. l. n. d. ?]

Note(s) : Le bref du 17 juillet 1680 est ainsi daté : "Datum Romae die 17 Julij 1680". - Le bref du 7 aout 1680 a pour sujet la nomination de Marie Angélique Lemaistre de Grand champ, religieuse de l'O. de St Bernard, en qualité de Supérieure desdites religieuses. Le texte du bref est suivi d'un "Arrest de la Cour de Parlement" sur le bref. - Bref du 15 octobre 1680 : Au sujet de la nomination de soeur Marie Angélique Lemaistre de Grand-champ en qualité de Supérieure desdites Religieuses. Le texte du bref est suivi d'un "Arrest de la Cour de Parlement sur le susdit bref". - Bref, suivi d'un "Arrest de la Cour de Parlement sur une feuille imprimée à Rome en forme de Bulle de nostre saint Père le Pape, du dix-huitième décembre dernier"

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte pontifical. 1678-03-1][Acte pontifical. 1678-09-2][Acte pontifical. 1679-01-0][Acte pontifical. 1679-01-1][Acte pontifical. 1679-12-2][Acte pontifical. 1680-07-1][Acte pontifical. 1680-09-2][Acte pontifical. 1680-08-0][Acte pontifical. 1680-10-0][Acte pontifical. 1680-10-1][Acte pontifical. 1680-12-1][Acte pontifical. 1681-01-0]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33766011b

Notice n° :  FRBNF33766011