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Auteur(s) : Église catholique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Innocent XI (1611-1689 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical (Recueil). 1678/1679]

Titre(s) : Brefs de N. S. P. le Pape Innocent XI au roi sur la régale, à M. l'archevêque de Toulouse, à feu M. l'évêque de Pamiers... tant sur la régale que sur l'établissement des vicaires généraux et autres officiers pour le gouvernement du diocèse de Pamiers, pendant la vacance du siège. (1678-1679) [Texte imprimé]

Publication : (S. l.), 1681

Description matérielle : In-4°. Pièce

Note(s) : Les trois brefs au Roi sont des 12 mars, 21 septembre 1678 et 27 décembre 1679. Les autres sont des années 1679-1681. - Les arrêts du parlement sont datés des 24 septembre, 4 décembre 1680, et 24 janvier 1681

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337659498

Notice n° :  FRBNF33765949