Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Pays-Bas autrichiens. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Verhaegen, Paul (1859-1950)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte (Recueil). 1793-04-01/1804-02-25]

Titre(s) : Recueil des ordonnances des Pays-Bas autrichiens, 3e série, 1793-1794. Tome 15 contenant les ordonnances du 1er avril 1793 au 25 février 1804 avec supplément du 13 février 1748 au 19 octobre 1794, par M. le baron de Paul Verhaegen,... [Texte imprimé]

Publication : Bruxelles : impr. de Groemaere, 1942

Description matérielle : In-fol., V-293 p.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33764358b

Notice n° :  FRBNF33764358