Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1851-08-15]

Titre(s) : Décret sur le service à bord des batiments de la flotte 15 août 1851 [Texte imprimé] : annoté de toutes les dispositions qui ont modifié ce décret jusqu'à ce jour (août 1863) / Ministère de la marine et des colonies

Publication : Paris : J. Dumaine, 1864

Description matérielle : 1 vol. (XLVIII-403-12 p.) ; in-12

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33762604r

Notice n° :  FRBNF33762604