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Auteur(s) : Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1790-01-20]

Titre(s) : De par M. le Maire, M. le Lieutenant de Maire et MM. les Conseillers-Administrateurs [Texte imprimé]

Publication : [S. l. n. d. ?]

Description matérielle : In-4°, et in-8°

Note(s) : Recueil factice classé par ordre chronologique. - Les pièces in-8° ont été montées sur papier in-4°

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337619735

Notice n° :  FRBNF33761973