Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Napoléon III (1808-1873 ; empereur des Français)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1855-11-03]

Titre(s) : Roulage. Décret du 3 Novembre 1855 sur la police du Roulage et des Messageries publiques en Algérie, suivi d'un arrêté ministériel daté du même jour [Texte imprimé]

Publication : Paris : Imp. de Léautey, 1874

Description matérielle : In-12, Pièce

Sujet(s) : Second Empire (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337611760

Notice n° :  FRBNF33761176