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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1790-03-10. Paris]

Titre(s) : Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les colonies. Du 10 mars 1790 [Texte imprimé]

Publication : Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard [1790].

Éditeur : Mozard, Charles-Théodore (1755-1810)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 24 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Contient p. [4]-5 : "Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'île de Saint-Domingue. Du 9 avril 1790", et p. [7]-24 : "Instruction adressée par l'Assemblée nationale a la colonie de Saint-Domingue, a laquelle sont annexées les petites isles de la Tortue, la Gonave & l'Isle à Vaches. Du 28 mars 1790". - Bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois

Sujet(s) : Haïti (île)
France -- Colonies -- Histoire (HA)

Appartient à : [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry. 2022-61822. T. ..., Pièces concernant]5 : pour l'ex. NUM NUMS-100346297, NUM NUMS-100356726  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337595117

Notice n° :  FRBNF33759511

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1790-04-09. Paris]

Titre(s) : Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'île de Saint-Domingue. Du 9 avril 1790