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Auteur(s) : Brabant (Duché). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1790-03-29]

Titre(s) : Ordonnance des trois Etats, représentant le peuple du duché de Brabant, du 29 mars 1790, Concernant la révocation de quelques placards, édits et ordonnances [Texte imprimé]

Publication : Bruxelles : Pauwels, (s. d.)

Description matérielle : In-fol. Pièce

Sujet(s) : Brabant (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337552610

Notice n° :  FRBNF33755261