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Auteur(s) : Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1774-03-19. Nancy]

Titre(s) : Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) qui ordonne que sur les bans et finages des villes bourgs, villages, hameaux, communautés de son ressort, il sera fait annuellement trois échenillages, tant publics que particuliers, dont l'un aura lieu pendant la durée du mois de Mars, le second au commencement du mois de Mai, qui se fera matin et soir et le 3e dans le cours du mois de novembre [Texte imprimé]

Publication : Nancy : Vve Charlot, (s. d.)

Description matérielle : 4°

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337534732

Notice n° :  FRBNF33753473