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Auteur(s) : Lorraine (Duché)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Léopold Ier (duc de Lorraine ; 1679-1729)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1628-08-01. Nancy]

Titre(s) : Règlement [du duc de Lorraine] du taxe des honoraires et vacations... ès assises et bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne [Texte imprimé]

Publication : Metz : F. Bouchard, 1682

Description matérielle : In-12, 42 p.

Note(s) : L'ouvrage constitue des "Coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne..." - Suivi de l'"Edit [du duc de Lorraine] sur la publication des coutumes"

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1595 -06-01. Nancy]

Sujet(s) : Seigneuries (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337530671

Notice n° :  FRBNF33753067