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Auteur(s) : France. Parlement de Provence  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1754-02-08]

Titre(s) : Arrêt de la cour de parlement de Provence, les chambres assemblées. (2 octobre 1753.) - Extrait du registre de la sénéchaussée de Marseille expédié, après la protestation écrite à la marge par le sieur de Saint-Michel, le 4 décembre 1753. - Extrait du même registre de la sénéchaussée de Marseille, expédié après l'addition faite par le Sr de Saint-Michel, à la suite de sa protestation, et écrite d'une encre différente, le 9 décembre, postérieurement à l'expédition de l'Extrait ci-dessus. (9 décembre.) - Arrêté du parlement de Provence. (17 décembre) - Arrêt du parlement de Provence. Du 18 décembre 1753. - Arrêtés du parlement de Provence. (12 et 14 janvier 1754.) - Lettre (du parlement de Provence) au Roi. - (Arrêtés des 8 février et 7 mars 1754.) [Texte imprimé]

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : In-12. Pièce

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1754 -03-07]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337334609

Notice n° :  FRBNF33733460