Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Provence. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1727-03-04. Aix]

Titre(s) : Recuëil des titres et pièces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit. [Texte imprimé]. Dont on a toûjours usé en Provence, soit avant ou après l'Institution du Parlement.

Publication : A Aix, chez Joseph Senez, Imprimeur du Parlement. M. D. CCXXVII.

Éditeur : Senez, Joseph (16..-172.? ; imprimeur-libraire)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-74 p., [1] dépl. ; in-fol.

Note(s) : Contient également, sous forme d'un dépl. : "Arrest de la cour de Parlement au sujet de l'annexe des bulles, brefs & rescrits de la cour de Rome & de la Légation d'Avignon. Du 4. mars 1727.". - Éd. différente (par la présence du dépl.) de celle conservée à la BnF sous la cote [F-4833. - Marque au titre, bandeau gr. sur bois

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337334144

Notice n° :  FRBNF33733414