Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Rouen  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1725-12-01. Rouen]

Titre(s) : Arrest de la cour de parlement. Portant réglement pour la réception des prestres en l'habitude de la paroisse de Sainte-Croix, principale eglise de Bernay, et pour les devoirs et obligations des prêtres et autres ecclesiastiques de la même eglise. Du premier jour de decembre 1725. [Texte imprimé]

Publication : [Rouen?, 1725]

Description matérielle : 16 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Contient à la suite plusieurs arrêts antérieurs (1661 à 1676) du même parlement sur le même sujet en divers lieux de Normandie. - Probablement impr. à Rouen. - Bandeau typographique p. 1

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1661-02-12. Rouen]
[Acte. 1662-07-24. Rouen]
[Acte. 1667-03-05. Rouen]
[Acte. 1676-03-20. Rouen]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337329597

Notice n° :  FRBNF33732959