Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Parlement de Metz
Broglie, Victor-François de (1718-1804)
Calonne, Charles-Alexandre de (1734-1802)
Titre conventionnel : [Acte. 1775-10-05. Metz]
Titre(s) : Procès-verbal de la séance de monsieur le maréchal duc de Broglie, au parlement de Metz, accompagné de monsieur de Calonne [Texte imprimé]. Du jeudi 5 octobre 1775.
Publication : A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. M. DCC. LXXV.
Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)
Description matérielle : 30 p. ; in-4
Note(s) : Titre de départ : "Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Metz, par M. le maréchal duc de Broglie, chevalier des ordres du Roi, gouverneur & commandant en chef dans la province des Trois-Evêchés ; & par M. de Calonne, chevalier, conseiller du Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances en ladite province.". - Vignette aux armes royales au titre, bandeau aux armes royales, lettrine, gravés sur bois. - Contient l'édit portant rétablissement du parlement de Metz, l'édit en forme d'ordonnance pour la discipline du parlement de Metz, et l'édit portant rétablissement du siège des Eaux et forêts du parlement de Metz, datés de septembre 1775
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Metz, par
M. le maréchal duc de Broglie, chevalier des ordres du Roi, gouverneur & commandant
en chef dans la province des Trois-Evêchés ; & par M. de Calonne, chevalier, conseiller
du Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant
de justice, police & finances en ladite province
Sujet(s) : France (1774-1792, Louis XVI)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb33732521f
Notice n° :
FRBNF33732521