Notice bibliographique
- Notice
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039 .. $o CRI $a AA006303140001P
039 .. $o OPP $a 36300131 $d 20200805
039 .. $o OPP $a 35988319 $d 20200831
100 .. $a 19970701d1775 m y0frey50 ba
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200 1. $a Procès-verbal de la séance de monsieur le maréchal duc de Broglie, au parlement de
Metz, accompagné de monsieur de Calonne . Du jeudi 5 octobre 1775. $b Texte imprimé
215 .. $a 30 p. $d in-4
300 .. $a Titre de départ : "Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Metz, par M. le
maréchal duc de Broglie, chevalier des ordres du Roi, gouverneur & commandant en chef
dans la province des Trois-Evêchés ; & par M. de Calonne, chevalier, conseiller du
Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de
justice, police & finances en ladite province."
300 .. $a Vignette aux armes royales au titre, bandeau aux armes royales, lettrine, gravés sur
bois
300 .. $a Contient l'édit portant rétablissement du parlement de Metz, l'édit en forme d'ordonnance
pour la discipline du parlement de Metz, et l'édit portant rétablissement du siège
des Eaux et forêts du parlement de Metz, datés de septembre 1775
312 .. $a Autre forme de titre : Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Metz, par
M. le maréchal duc de Broglie, chevalier des ordres du Roi, gouverneur & commandant
en chef dans la province des Trois-Evêchés ; & par M. de Calonne, chevalier, conseiller
du Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant
de justice, police & finances en ladite province
316 .. $5 FR-751131008:33732521002001
503 1. $a Acte $j 1775 $d 10-05 $m Metz
517 1. $a Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Metz, par M. le maréchal duc de Broglie,
chevalier des ordres du Roi, gouverneur & commandant en chef dans la province des
Trois-Evêchés ; & par M. de Calonne, chevalier, conseiller du Roi en tous ses conseils,
maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances
en ladite province
610 0. $a France (1774-1792, Louis XVI)
620 .. $d Paris
801 .0 $a FR $b FR-751131015 $c 19970701 $g AFNOR $h FRBNF337325210000005 $2 intermrc
930 .. $5 FR-751131008:33732521001001 $a F-16925 $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Droit, économie, politique - Magasin $d O
930 .. $5 FR-751131008:33732521002001 $a F-21302 (61) $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Droit, économie, politique - Magasin $d O
930 .. $5 FR-751131007:33732521003001 $a 4-LB39-198 $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Philosophie, histoire, sciences de l'homme - Magasin $d O
930 .. $5 FR-751131007:33732521004001 $a MFICHE 4-LB39-198 $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Philosophie, histoire, sciences de l'homme - Magasin $d O
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