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Auteur(s) : France. Grands Jours (1583 ; Troyes). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1583-10-25. Troyes]

Titre(s) : Arrests du conseil (ou de la cour des grands jours de Troyes, du 25 octobre 1583) et de la cour de parlement (du 13. juin 1594) pour les huissiers sergens à cheval du Chastelet de Paris, lesquels sont maintenus... en leurs privileges... [Texte imprimé]

Publication : Paris : J. Mettayer et : P. L'huillier, 1594

Description matérielle : In-8°, 8 p.

Sujet(s) : Grands jours (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337152944

Notice n° :  FRBNF33715294