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Auteur(s) : Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1744-05-15. Paris]

Titre(s) : Sentence (du bureau de la ville) qui ordonne que, dans le jour, Aisné, maître charpentier à Choisy-le-Roy, Roussel, marchand de bois, Duchange, passeur audit lieu, Chollot, maître couvreur, Tortera, marchand de charbon de terre, et Bertrand Genelier, garde pour ledit Chollot et commissionnaire dudit Tortera, seront tenus de faire passer de l'autre côté de Choisy-le-Roy les toues et débris de toues leur appartenans... [Texte imprimé]

Publication : (Paris) : imp. de P.-G. Le Mercier, 1744

Description matérielle : In-4°

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337123502

Notice n° :  FRBNF33712350