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Auteur(s) : Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1736-09-18. Paris]

Titre(s) : Sentence (du bureau de la ville) qui ordonne que dans le jour... Gaillard-Bois, enleveur de fumier, Jacques Thuret déchireur de bateaux, Couque, enleveur de sable, Michel Ozanne, déchireur de bateaux, les veuves Sénéchal et Jullin et Charles Rogueux seront tenus d'enlever, sçavoir, ledit Gaillard-Bois, les fumiers qu'il a déposés sur le bord de la rivière au-dessus et au-dessous du bac des Invalides ; ledit Thuret... les bois qu'il a déposés au-dessus de la barrière des Invalides et près la rue de Poitiers, ledit Cougue, les sables qu'il a déposé au-bas de la rue de Bourgogne, ledit Ozanne, les bateaux et les bois qui lui appartiennent sur le bord de la rivière sur la berge et voye publique ; lesdites veuves Jullin et Sénéchal et ledit Rogueux, les bois qu'ils ont sur les berges... et port de la Grenouillière... [Texte imprimé]

Publication : (Paris) : imp. de P.-G. Le Mercier, 1736

Description matérielle : In-4°

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337117320

Notice n° :  FRBNF33711732